Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"TECHNOVER"
SOCIETE CIVILE AGRICOLE D'EXPLOITATION du DOMAINE DE CARBONAS (Société Civile particulière), Siège social : Domaine de Carbonas VILLEFORT (Aude).

Numéro de dépôt :
1261398
Date de dépôt :
10/02/1984
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
10/02/1994
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Présentation de la marque "TECHNOVER"

Déposée le 10 février 1984 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE D'EXPLOITATION du DOMAINE DE CARBONAS (Société Civile particulière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « "TECHNOVER" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE D'EXPLOITATION du DOMAINE DE CARBONAS (Société Civile particulière), Siège social : Domaine de Carbonas VILLEFORT (Aude). - France.

La marque "TECHNOVER" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "TECHNOVER" est expirée depuis le 10 février 1994.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE D'EXPLOITATION du DOMAINE DE CARBONAS (Société Civile particulière a également déposé les autres marques suivantes : LA FLEUR BLANCHE , POINTE DU DIABLE , CHATEAU MALHERBE , Saint Gabriel


SOCIETE CIVILE AGRICOLE D'EXPLOITATION du DOMAINE DE CARBONAS (Société Civile particulière), Siège social : Domaine de Carbonas VILLEFORT (Aude). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.